Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.J. INDUSTRIE
/
BYZANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANCE
M.J. INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3241152
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/08/2013
BYZANCE de M.J. INDUSTRIE

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée le 11 août 2003 par la Société Anonyme (SA) M.J. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.J. INDUSTRIE domicilié(e) 21, Route de Genève,01130 NANTUA - 01130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 830 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9 rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.

La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE est expirée depuis le 11 août 2013.

M.J. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LAGUNE , ECLIP'S , LES FEUILLANTINES , LAVANDOU , LES AQUARELLES , TISSOT , AQUACERAM , LES FLORENTINES , ERREF , TISSOT


M.J. INDUSTRIE Société Anonyme - 21, Route de Genève,01130 NANTUA - 01130 - France - SIREN 303830301


Cabinet John SCHMITT - 9 rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Abattants de WC ; accessoires de WC à savoir : porte balayette, porte papier. Meubles et miroirs de toilette. Accessoires de salle de bains à savoir : porte serviettes ; porte verre ; porte savon.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.